Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX MARINE
FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE

Numéro de dépôt :
3034135
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
CROIX MARINE de FEDERATION D\'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE

Présentation de la marque CROIX MARINE

Déposée le 14 juin 2000 par la société FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31, rue d'Amsterdam, 75008 PARIS, Association loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 399 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - France.

La marque CROIX MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX MARINE est expirée depuis le 14 juin 2010.

FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE , FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE , CARREFOUR EN SANTÉ MENTALE


FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - 31, rue d'Amsterdam, 75008 PARIS, Association loi 1901 - France - SIREN 347399701


FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Imprimés, affiches, prospectus, revue, publications dépliants - Insigne, non en métaux précieux - Service de transmission d'information par voie télématique - Service de télécommunication, de messageries électroniques sur réseaux internet - Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences séminaires, symposium, - enseignement, formation, formation continue - conseils, information et orientation en santé mentale - Recherche en santé mentale - Services de santé - Conseil téléphonique en santé mentale.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.